Présence de la politique
Université Toulouse 1 Capitole possède 2 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Présence de la politique ; statut d'analyse déterministe : Non clair.
Toulouse, France
Université Toulouse 1 Capitole
Résumé du dossier
As of this public record, University AI Policy Tracker lists Université Toulouse 1 Capitole as an agent-reviewed AI policy record last checked on 31 mai 2026 and last changed on 31 mai 2026. The record contains 6 source-backed claims, including 6 reviewed claims, from 3 official source attributions. The entity-level confidence is 95%.
Détails d'audit et de provenance
Révision: Révisé par un agent
Profil de politique
Révision: Candidat machine
Divulgation de l'IA
Université Toulouse 1 Capitole possède 2 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Divulgation de l'IA ; statut d'analyse déterministe : Obligatoire.
Travaux dirigés
Université Toulouse 1 Capitole possède 3 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Travaux dirigés ; statut d'analyse déterministe : Obligatoire.
Examens
Université Toulouse 1 Capitole possède 3 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Examens ; statut d'analyse déterministe : Restreint.
Confidentialité et saisie de données
Université Toulouse 1 Capitole possède 2 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Confidentialité et saisie de données ; statut d'analyse déterministe : Bloqué.
Intégrité académique
Université Toulouse 1 Capitole possède 1 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sources pour Intégrité académique ; statut d'analyse déterministe : Bloqué.
Outils approuvés
Université Toulouse 1 Capitole possède 3 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Outils approuvés ; statut d'analyse déterministe : Bloqué.
Services IA nommés
Université Toulouse 1 Capitole possède 2 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Services IA nommés ; statut d'analyse déterministe : Bloqué.
Guidance pédagogique
Université Toulouse 1 Capitole possède 4 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Guidance pédagogique ; statut d'analyse déterministe : Recommandé.
Guidance de recherche
Université Toulouse 1 Capitole possède 3 revendication(s) publique(s) étayée(s) par des sourcess pour Guidance de recherche ; statut d'analyse déterministe : Recommandé.
Sécurité et approvisionnement
Aucune affirmation publique étayée par une source concernant l'examen de sécurité ou les achats d'IA n'est présente dans ce profil.
L'enregistrement actuel du suivi public ne contient aucune preuve d'affirmation concernant la révision de sécurité, les achats, l'approbation des fournisseurs, l'évaluation des risques, l'authentification, la connexion unique (SSO) ou les licences d'entreprise.
Affirmations étayées par des preuves
6 affirmation publique étayée par des preuves révisée
Academic Integrity
For Toulouse Law School students, the AI guidelines permit study-support uses such as summaries, explanations, plans, practice QCMs, and reformulation, but say AI must not be used to fabricate all or part of graded work and list generation of exam papers, homework, case comments, or dissertations as prohibited uses.
Révision: Révisé par un agent
Valeur normalisée: law_school_students_may_use_ai_for_study_support_not_to_generate_graded_work
Preuve originale
Preuve 1Les etudiants peuvent utiliser des outils d'IA pour : resumer un cours, un arret ou un article ; proposer des explications complementaires ; generer des plans, pistes d'argumentation ou exemples.
Affichage localisé only
Students may use AI tools for summaries, additional explanations, plans, argument ideas, or examples.
Preuve originale
Preuve 2L'IA ne doit pas etre utilisee pour fabriquer en tout ou partie des travaux notes (cas pratiques, dissertations, commentaires d'arret, rapport de stages, memoires).
Affichage localisé only
AI must not be used to fabricate all or part of graded work such as case exercises, dissertations, case comments, internship reports, or theses.
Ai Tool Treatment
For Toulouse Law School teaching, training, and assessment activities, the AI guidelines say AI use by a student or teacher must be declared when it contributes to work that is submitted, published, or evaluated.
Révision: Révisé par un agent
Valeur normalisée: law_school_ai_use_declared_when_contributing_to_submitted_published_or_evaluated_work
Preuve originale
Preuve 1Tout usage de l'IA par un etudiant ou par un enseignant doit etre declare, lorsque celui-ci contribue a un travail remis, publie ou evalue.
Affichage localisé only
AI use by students or teachers must be declared when it contributes to submitted, published, or evaluated work.
Enseignement
The Toulouse Law School guidelines say homework may be corrected for pedagogical purposes but should not count toward continuous-assessment grades except where AI use itself is evaluated; in that case students must explain their method, describe AI use, and correct or analyze results.
Révision: Révisé par un agent
Valeur normalisée: homework_not_counted_for_continuous_assessment_unless_ai_use_itself_evaluated
Preuve originale
Preuve 1Les devoirs maison peuvent etre corriges a des fins pedagogiques, mais ne doivent pas compter dans la note de controle continu sauf cas particulier ou l'usage de l'IA est lui-meme evalue.
Affichage localisé only
Homework may be corrected pedagogically, but should not count toward continuous-assessment grades unless AI use itself is evaluated.
Confidentialité
The Toulouse Law School AI guidelines strongly discourage using institutional professional email addresses with commercial, foreign, or paid AI services; they invite users to use personal/dedicated accounts or university-secured AI tools, and prohibit depositing sensitive documents on external AI systems.
Révision: Révisé par un agent
Valeur normalisée: avoid_institutional_email_for_commercial_ai_use_secure_or_personal_accounts_no_sensitive_documents_external_ai
Preuve originale
Preuve 1Il est fortement deconseille d'utiliser l'adresse professionnelle institutionnelle pour interroger des IA commerciales, etrangeres ou payantes.
Affichage localisé only
The source strongly discourages using institutional professional email addresses to query commercial, foreign, or paid AI tools.
Preuve originale
Preuve 2Aucun document contenant des donnees sensibles (copies d'etudiants, identifiants, releves, travaux non publics) ne doit etre depose sur une IA externe.
Affichage localisé only
No document containing sensitive data should be deposited on an external AI system.
Source Status
An official Toulouse Law School page and PDF publish AI guidelines for law teaching; the source scopes the institutional AI-use framework to activities of teaching, training, and assessment within the Ecole de Droit de Toulouse, not to all Universite Toulouse Capitole programs.
Révision: Révisé par un agent
Valeur normalisée: official_law_school_ai_guidelines_scoped_to_ecole_de_droit
Preuve originale
Preuve 1La presente charte fixe le cadre institutionnel d'utilisation de l'IA dans les activites d'enseignement, de formation et d'evaluation au sein de l'Ecole de Droit de Toulouse.
Affichage localisé only
The charter sets the institutional AI-use framework for teaching, training, and assessment within Toulouse Law School.
Preuve originale
Preuve 2L'IA constitue un outil puissant, dont l'usage doit cependant reposer sur des principes de responsabilite, d'ethique, de transparence et de rigueur academique.
Affichage localisé only
The PDF frames AI use around responsibility, ethics, transparency, and academic rigor.
Source Status
The UT Capitole library maintains an official public page for teacher-researchers titled 'Enseigner dans le Superieur a l'ere des intelligences artificielles generatives,' describing an infographic intended to support informed use of generative-AI tools for learning quality.
Révision: Révisé par un agent
Valeur normalisée: official_library_teaching_resource_for_iag
Preuve originale
Preuve 1Cette infographie vise a accompagner les enseignants dans une utilisation eclairee de ces outils au service de la qualite des apprentissages.
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The infographic is intended to support teachers in informed use of generative-AI tools for learning quality.
Affirmations du candidat
0 réclamation issue d'une machine ou nécessitant une révision
Outils IA
Aucune preuve au niveau des outils n'est encore publiée pour cet enregistrement. Les mentions générales d'outils d'IA ne sont pas développées en conclusions nommant des outils.
Sources officielles
3 attribution de source
BU - Enseigner dans le Superieur a l'ere des intelligences artificielles generatives
ut-capitole.fr
Lignes directrices pour un bon usage de l'IA generative dans l'enseignement du droit
tls-droit.ut-capitole.fr
Lignes directrices pour un bon usage de l'IA generative dans l'enseignement du droit
tls-droit.ut-capitole.fr